GELARTIGES FUTTER FÜR WASSERTIERE

Brevet européen · EP1006807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1006807
Numéro de demande
EP98946400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 1998
Publié
14 juin 2000
Délivré
21 juil. 2004
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23K 1/00 (2006.01)
A23K 1/18 (2006.01)
Priorité
DE 19739167 06.09.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/005317 21.08.1998
Publication PCT
WO1999/012430 18.03.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Tetra GmbH

Herrenteich 78, 49324 Melle, DE

Inventeur

KÜRZINGER, Hubert

D-49324 Melle, DE

KUHLMANN, Dietmar

D-31655 Stadthagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.