UTILISATION DE 1-NONENE-3-ONE EN TANT QU'AGENT D'AROMATISATION

Brevet européen · EP1006813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1006813
Numéro de demande
EP97935535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 1997
Publié
14 juin 2000
Délivré
2 févr. 2005
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/226 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
A23C 9/156 (2006.01)
A23F 5/46 (2006.01)
Priorité
EP 96202184 02.08.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/003964 22.07.1997
Publication PCT
WO1998/005220 12.02.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

OTT, Andreas

Ch-1012 Lausanne

CHAINTREAU, Alain

CH-1228 Plan-les-Ouates

FAY, Laurent, B.

CH-1073 Savigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.