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Brevet européen · EP1006980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1006980
Numéro de demande
EP98915390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1998
Publié
14 juin 2000
Délivré
15 juin 2005
Radié
15 juin 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61H 15/00 (2006.01)
A61H 23/04 (2006.01)
Priorité
US 843023 11.04.1997
Demande PCT
PCT/US1998/007042 09.04.1998
Publication PCT
WO1998/046188 22.10.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Inventeur

WALDRIDGE, Irene, A.

Shakopee, MN 55379, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.