STRUCTURE DE STRATIFIE
Brevet européen · EP1007370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1007370
- Numéro de demande
- EP98920649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1998
- Publié
- 14 juin 2000
- Délivré
- 28 nov. 2001
- Radié
- 28 nov. 2001
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)B42D 15/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 9709263 07.05.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/001322 07.05.1998
- Publication PCT
- WO1998/050241 12.11.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 janv. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
- 28 mars 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
- 30 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
Parties
Inventeur
TOMKINS, Donald, William
Charlotte, NC 28210, US
BLEASDALE, Thomas, Anthony
Chorley, Lancs PR7 1UA, GB
FERGUSSON, Lynn, Shona, Hardie
Barnton, Edinburgh EH4 6EY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.