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Brevet européen · EP1007371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1007371
Numéro de demande
EP98925886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 1998
Publié
14 juin 2000
Délivré
17 avr. 2002
Radié
17 avr. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 9713850 30.06.1997
Demande PCT
PCT/IB1998/000999 29.06.1998
Publication PCT
WO1999/001292 14.01.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  2. 30 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Inventeur

CHORLEY, Brian

Essex IG9 5NF, GB

BROWN, Richard, Hunter

D-63303 Dreieich-Offenthal, DE

YASKOWSKI, Joseph, Francis

Fairview Village, PA 19409-126, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.