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Brevet européen · EP1007371 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1007371
- Numéro de demande
- EP98925886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 1998
- Publié
- 14 juin 2000
- Délivré
- 17 avr. 2002
- Radié
- 17 avr. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9713850 30.06.1997
- Demande PCT
- PCT/IB1998/000999 29.06.1998
- Publication PCT
- WO1999/001292 14.01.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
CHORLEY, Brian
Essex IG9 5NF, GB
BROWN, Richard, Hunter
D-63303 Dreieich-Offenthal, DE
YASKOWSKI, Joseph, Francis
Fairview Village, PA 19409-126, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.