THERMOPLASTISCHER BEUTEL MIT VERSETZTEM VERSCHLUSS

Brevet européen · EP1007423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1007423
Numéro de demande
EP98944515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 1998
Publié
14 juin 2000
Délivré
23 juin 2004
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 30/00 (2006.01)
B65D 33/25 (2006.01)
Priorité
US 918082 25.08.1997
Demande PCT
PCT/US1998/017582 25.08.1998
Publication PCT
WO1999/010246 04.03.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  3. 30 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Inventeur

PRICE, William, D.

Midland, MI 48640, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.