THERMOPLASTISCHER BEUTEL MIT VERSETZTEM VERSCHLUSS
Brevet européen · EP1007423 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1007423
- Numéro de demande
- EP98944515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 1998
- Publié
- 14 juin 2000
- Délivré
- 23 juin 2004
- Radié
- 31 août 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 30/00 (2006.01)B65D 33/25 (2006.01)
- Priorité
- US 918082 25.08.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/017582 25.08.1998
- Publication PCT
- WO1999/010246 04.03.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Inventeur
PRICE, William, D.
Midland, MI 48640, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.