RAMPE D'ECLAIRAGE

Brevet européen · EP1007879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1007879
Numéro de demande
EP97936549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1997
Publié
14 juin 2000
Délivré
5 déc. 2001
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/00 (2006.01)
F21V 21/00 (2006.01)
F21V 31/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH1997/000317 01.09.1997
Publication PCT
WO1999/011970 11.03.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 14 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dietlin & Cie SA, Boulevard St-Georges 72, Case postale 5714, 1211 Genève 11

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  3. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Agabekov, Branka

1222 Vésenaz

Mandataire

Dietlin & Cie SA

Boulevard St-Georges 72 Case postale 5714, 1211 Genève 11

Inventeur

Agabekov, Branka

1222 Vésenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.