Tauchermaske mit geneigten Gläsern

Brevet européen · EP1008513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1008513
Numéro de demande
EP99830769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 1999
Publié
14 juin 2000
Délivré
28 avr. 2004
Radié
28 avr. 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B63C 11/12 (2006.01)
Priorité
IT FI980265 11.12.1998
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 29 oct. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  4. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Godoy, Carlos Alberto

16165 Genova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.