Tauchermaske mit geneigten Gläsern
Brevet européen · EP1008513 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1008513
- Numéro de demande
- EP99830769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 1999
- Publié
- 14 juin 2000
- Délivré
- 28 avr. 2004
- Radié
- 28 avr. 2004
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B63C 11/12 (2006.01)
- Priorité
- IT FI980265 11.12.1998
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 29 oct. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 30 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Godoy, Carlos Alberto
16165 Genova, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.