Procédé de séchage du difluorométhane
Brevet européen · EP1008576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1008576
- Numéro de demande
- EP99402479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 1999
- Publié
- 14 juin 2000
- Délivré
- 10 déc. 2003
- Radié
- 31 oct. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 17/38 (2006.01)C07C 17/389 (2006.01)C07C 19/08 (2006.01)B01J 20/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 9815469 08.12.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Bertocchio, René
69390 Vourles Par Vernaison, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.