Lösbare Bambusrohrverbindung
Brevet européen · EP1008768 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1008768
- Numéro de demande
- EP98123375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 1998
- Publié
- 14 juin 2000
- Délivré
- 19 mars 2003
- Radié
- 31 déc. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 12/40 (2006.01)F16B 12/46 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 30 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 31 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.