Elektrischer Steckverbinder
Brevet européen · EP1009064 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1009064
- Numéro de demande
- EP99124659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 1999
- Publié
- 14 juin 2000
- Délivré
- 26 nov. 2003
- Radié
- 31 déc. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/506 (2006.01)H01R 13/64 (2006.01)
- Priorité
- DE 19857325 11.12.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 28 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
Parties
Titulaire
TE Connectivity Solutions GmbH
TYCO Electronics Logistics AG
AMPèrestrasse 3, 9323 Steinach
Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft
80788 München, DE
Inventeur
Colpaert, Bart
8260 Brugge, BE
Dessin, Jan
8370 Blangenberge, BE
Dobbelaere, Joris
8730 Beernemn, BE
Merkle, Klaus
75015 Bretten, DE
Weng, Karl-Heinz
80796 München, DE
Fahrnbauer, Bernhard
80339 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.