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Brevet européen · EP1009247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1009247
Numéro de demande
EP97945357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 1997
Publié
21 juin 2000
Délivré
12 mars 2003
Radié
12 mars 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A41D 19/00 (2006.01)
A61B 19/04 (2006.01)
Priorité
US 2762 P 04.10.1996
Demande PCT
PCT/US1997/017525 03.10.1997
Publication PCT
WO1998/014079 09.04.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Inventeur

MONROE, Lance, Allan

Plymouth, MN 55441, US

SHERRILL, Steven, Jeffrey

Richmond, VA 23233, US

POINDEXTER, Laura, Elizabeth

San Diego, CA 92130, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.