TECHNIQUES D'ENCAPSULATION DE GELATINE
Brevet européen · EP1009358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1009358
- Numéro de demande
- EP98910881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 1998
- Publié
- 21 juin 2000
- Délivré
- 23 oct. 2002
- Radié
- 18 mars 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61J 3/07 (2006.01)B65B 41/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 9705770 20.03.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/000830 19.03.1998
- Publication PCT
- WO1998/042294 01.10.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.03.2018
- 14 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 31 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
HOLLAND, Neil, John
Swindon, Wiltshire SN2 3SA, GB
TIDY, George, Bernard
Swindon, Wiltshire SN6 7PH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.