COMPOSITION PHARMACEUTIQUE POUR L'ADMINISTRATION DE THIOCOLCHICOSIDE A TRAVERS LA MUQUEUSE BUCCALE
Brevet européen · EP1009406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1009406
- Numéro de demande
- EP98909547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 1998
- Publié
- 21 juin 2000
- Délivré
- 12 déc. 2001
- Radié
- 16 févr. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 31/55 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9701994 20.02.1997
- Demande PCT
- PCT/FR1998/000296 17.02.1998
- Publication PCT
- WO1998/036751 27.08.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.02.2018
- 12 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 12.02.2009
- 29 oct. 2008
Transféré
- Titulaire
- INVERNI DELLLA BEFFA S.p.A., Messina 38, 20154 MILAN, Italie → sanofi-aventis S.p.A., Viale L. Bodio n. 37/B, Milano, Italie
Publié dans Swissreg le 29.10.2008
- 30 sept. 2003
Transféré
- Titulaire
- SANOFI-SYNTHELABO, 174, Avenue de France, 75013 Paris, France → INVERNI DELLLA BEFFA S.p.A., Messina 38, 20154 MILAN, Italie
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
- 30 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Inventeur
I-43100 Parma, IT
I-43039 Salsomaggiore Terme, IT
I-43100 Parma, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.