ZWEI-KOMPONENTEN-BEHÄLTERSYSTEM

Brevet européen · EP1009681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1009681
Numéro de demande
EP98916785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1998
Publié
21 juin 2000
Délivré
22 août 2001
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/32 (2006.01)
Priorité
NL 1006064 15.05.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000195 12.05.1998
Publication PCT
WO1998/051586 19.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Titulaire

QYD Trading AG in Liquidation

R + D Injector AG

Zugerstrasse 76b, 6340 Baar

Radiée du registre

Inventeur

KELDERS, Johannes, Hubertus, Jozef, Maria

NL-5151 RL Drunen, NL

VAN SWIETEN, Roy

NL-5256 JG Oud-Heusden, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.