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Brevet européen · EP1010014 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1010014
- Numéro de demande
- EP98933519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 1998
- Publié
- 21 juin 2000
- Délivré
- 1 oct. 2003
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19720010 13.05.1997
- Demande PCT
- PCT/DE1998/001327 13.05.1998
- Publication PCT
- WO1998/052052 19.11.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 14 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Inventeur
LENHARD, Friedrich
D-63452 Hanau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.