Mélange de fibres pour composition entérale

Brevet européen · EP1010374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1010374
Numéro de demande
EP98204245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
15 déc. 1998
Publié
21 juin 2000
Délivré
2 nov. 2005
Radié
14 déc. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23L 1/308 (2006.01)
A23L 1/0528 (2006.01)
A23L 1/29 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.12.2018

  2. 31 juil. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2009

  3. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Brassart, Dominique

53940 Saint Berthevin, FR

Jaussan, Véronique

1110 Morges

Schweizer, Thomas

1052 Le Mont-sur-Lausanne

Brun, Thierry

14670 Saint Samson, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.