Fadeneinblasventil
Brevet européen · EP1010657 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1010657
- Numéro de demande
- EP99120636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 1999
- Publié
- 21 juin 2000
- Délivré
- 13 août 2003
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 51/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 19851957 11.11.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Wörner, Christoph
72270 Baiersbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.