Alliage d'or gris sans nickel

Brevet européen · EP1010768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1010768
Numéro de demande
EP98811224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1998
Publié
21 juin 2000
Délivré
26 mars 2003
Radié
13 déc. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C22C 5/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.12.2018

  2. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  3. 30 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  4. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Metalor Technologies International SA

Metalor Technologies International S.A.

Avenue du Vignoble 2, 2009 Neuchâtel

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Vincent, Denis

2000 Neuchatel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.