Teicheinsatz mit Pumpe

Brevet européen · EP1010894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1010894
Numéro de demande
EP99122737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1999
Publié
21 juin 2000
Délivré
3 mars 2004
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 13/08 (2006.01)
F04D 29/40 (2006.01)
F04D 15/00 (2006.01)
F04D 29/70 (2006.01)
F04D 29/60 (2006.01)
Priorité
DE 19858904 19.12.1998
DE 19923354 21.05.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 30 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  3. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

GARDENA Manufacturing GmbH

Hans-Lorenser-Strasse 40, 89079 Ulm, DE

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.