BIJOU A ELEMENT DECORATIF INTERCHANGEABLE

Brevet européen · EP1011366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1011366
Numéro de demande
EP98923973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1998
Publié
28 juin 2000
Délivré
14 nov. 2001
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 17/02 (2006.01)
Priorité
FR 9707651 19.06.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000264 17.06.1998
Publication PCT
WO1998/058561 30.12.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 15 janv. 2002

    Transféré

    Titulaire
    LE CLIP CONCEPT LLC, 220 Continental Drive,, Suite 209, Newark, DE 19713, Etats-Unis d'Amérique → Léon Dafner, 53, Rue du Stand, 1204 Genève

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  3. 15 janv. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  4. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Léon Dafner

1204 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Dafner, Léon

1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.