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Brevet européen · EP1011375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1011375
Numéro de demande
EP96927007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1996
Publié
28 juin 2000
Délivré
21 mai 2003
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 9/04 (2006.01)
Priorité
GB 9514408 14.07.1995
GB 9524817 05.12.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/003104 10.07.1996
Publication PCT
WO1997/003587 06.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 29 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  4. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Inventeur

KRÄMER, Hans

Hermannstrasse 7 D-77815 Bühl, DE

TOPFER, Kirsten

Hermannstrasse 7 D-77815 Bühl, DE

JANITZ, Peter

Hermannstrasse 7 D-77815 Bühl, DE

GONSER, Frank

Hermannstrasse 7 D-77815 Bühl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.