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Brevet européen · EP1011375 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1011375
- Numéro de demande
- EP96927007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1996
- Publié
- 28 juin 2000
- Délivré
- 21 mai 2003
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 9/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9514408 14.07.1995GB 9524817 05.12.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/003104 10.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/003587 06.02.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 29 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Inventeur
KRÄMER, Hans
Hermannstrasse 7 D-77815 Bühl, DE
TOPFER, Kirsten
Hermannstrasse 7 D-77815 Bühl, DE
JANITZ, Peter
Hermannstrasse 7 D-77815 Bühl, DE
GONSER, Frank
Hermannstrasse 7 D-77815 Bühl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.