FEMURKOMPONENTE FÜR EINE HÜFTENDOPROTHESE
Brevet européen · EP1011541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1011541
- Numéro de demande
- EP95935792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 1995
- Publié
- 28 juin 2000
- Délivré
- 1 oct. 2003
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/36 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH1995/000260 09.11.1995
- Publication PCT
- WO1997/017041 15.05.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 30 déc. 2005
Transféré
- Titulaire
- Mathys Medizinaltechnik AG, Güterstrasse 5, 2544 Bettlach → Mathys AG Bettlach, Güterstrasse 5, 2544 Bettlach
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 30 janv. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Inventeur
STUDER, Peter
CH-4552 Derendingen
MATHYS, Robert, jun
CH-2544 Bettlach
CLAES, Lutz
D-89233 Neu-Ulm, DE
KINZL, Lothar
D-89081 Ulm, DE
GAECHTER, André
CH-9402 Mörschwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.