DILATATEUR NASAL

Brevet européen · EP1011551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1011551
Numéro de demande
EP97949683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1997
Publié
28 juin 2000
Délivré
17 mars 2004
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/08 (2006.01)
Priorité
US 756060 26.11.1996
Demande PCT
PCT/US1997/021868 26.11.1997
Publication PCT
WO1998/025541 18.06.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 28 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  3. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

CNS, Inc.

CNS, INC.

4400 West 76th Street, Bloomington, MN 55435, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

POOL, Dan, B.

Phoenix, AZ 85029, US

KREITZER, John, T.

Scottsdale, AZ 85251, US

KREITZER, David, F.

Scottsdale, AZ 85251, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.