KONDOM

Brevet européen · EP1011555 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1011555
Numéro de demande
EP98902094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1998
Publié
28 juin 2000
Délivré
8 déc. 2004
Radié
8 déc. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 6/04 (2006.01)
Priorité
GB 9702019 31.01.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/000279 29.01.1998
Publication PCT
WO1998/033459 06.08.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

LRC Products Limited

35 New Bridge Street, London EC4A 6BW, GB

Inventeur

SOLANKI, Suren

Huntington Cambridgeshire P18 9BY, GB

ROGERS, Janette, Louise

Ketton Leicestershire PE9 3RD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.