PANSEMENT

Brevet européen · EP1011741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1011741
Numéro de demande
EP98940448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1998
Publié
28 juin 2000
Délivré
17 nov. 2004
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 9718923 05.09.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/002623 01.09.1998
Publication PCT
WO1999/012581 18.03.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  3. 30 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Inventeur

EAKIN, Thomas, George

County Down BT23 4ST, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.