Querstrom-Filtrationsanlage

Brevet européen · EP1011852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1011852
Numéro de demande
EP99928982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1999
Publié
28 juin 2000
Délivré
7 janv. 2004
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 5/04 (2006.01)
B01D 61/20 (2006.01)
Priorité
CH 149398 13.07.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000294 02.07.1999
Publication PCT
WO2000/003794 27.01.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Bucher-Guyer AG

Murzelenstrasse, 8166 Niederweningen

Inventeur

HARTMANN, Eduard

CH-5425 Schneisingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.