BODENHERSTELLUNG
Brevet européen · EP1011887 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1011887
- Numéro de demande
- EP98942917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 1998
- Publié
- 28 juin 2000
- Délivré
- 12 déc. 2001
- Radié
- 12 déc. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B21D 22/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 9719549 16.09.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/002781 14.09.1998
- Publication PCT
- WO1999/014000 25.03.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
JOWITT, Frederick, William
Bingley, Yorks BD16 4TA, GB
WOULDS, William
ShipleyBD17 7JX, GB
SCHOLEY, Ian, Kenneth
Wakefield WF4 4NJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.