EPOXIDHARZZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP1012200 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1012200
- Numéro de demande
- EP98939632
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 1998
- Publié
- 28 juin 2000
- Délivré
- 14 mai 2003
- Radié
- 31 juil. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 59/14 (2006.01)C08G 59/40 (2006.01)
- Priorité
- GB 9718469 02.09.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/004328 13.07.1998
- Publication PCT
- WO1999/011691 11.03.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 30 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
BROWN, Peter, Thomas
Moulton, Nr Newmarket, Suffolk CB8 8SG, GB
SCHNEIDER, Wolfgang
CH-4303 Kaiseraugst
FIELDSEND, Richard, John
Balsham, Cambridge CB1 6DZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.