EPOXIDHARZZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP1012200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1012200
Numéro de demande
EP98939632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1998
Publié
28 juin 2000
Délivré
14 mai 2003
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/14 (2006.01)
C08G 59/40 (2006.01)
Priorité
GB 9718469 02.09.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/004328 13.07.1998
Publication PCT
WO1999/011691 11.03.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Inventeur

BROWN, Peter, Thomas

Moulton, Nr Newmarket, Suffolk CB8 8SG, GB

SCHNEIDER, Wolfgang

CH-4303 Kaiseraugst

FIELDSEND, Richard, John

Balsham, Cambridge CB1 6DZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.