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Brevet européen · EP1012360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1012360
Numéro de demande
EP98920432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1998
Publié
28 juin 2000
Délivré
12 mars 2003
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/76 (2006.01)
D01G 19/22 (2006.01)
D01G 37/00 (2006.01)
Priorité
DE 19721163 21.05.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000212 22.05.1998
Publication PCT
WO1998/053128 26.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

SLAVIK, Walter

CH-8320 Fehraltorf

CAVADINI, Flavio

CH-8405 Winterthur

PIETRINI, Viktor

CH-8372 Wiezikon b. Sirnach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.