APPAREIL D'ECHANGE DE CHALEUR
Brevet européen · EP1012524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1012524
- Numéro de demande
- EP98941016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 1998
- Publié
- 28 juin 2000
- Délivré
- 5 déc. 2001
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 21/06 (2006.01)F28F 3/10 (2006.01)
- Priorité
- US 933677 19.09.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/017346 21.08.1998
- Publication PCT
- WO1999/015848 01.04.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 28 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Inventeur
PEARL, Steven, R.
Nashua, NH 03062, US
CHRISTY, Charles, D.
F-67370 Behlenheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.