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Brevet européen · EP1012722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1012722
Numéro de demande
EP98926037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1998
Publié
28 juin 2000
Délivré
7 août 2002
Radié
7 août 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 11/34 (2006.01)
Priorité
US 46411 P 14.05.1997
US 79125 14.05.1998
Demande PCT
PCT/US1998/009749 14.05.1998
Publication PCT
WO1998/052122 19.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Inventeur

GUINTHER, Tom

Nashua, NH 03060, US

AUSTIN, James

Merrimack, NH 03054, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.