Aromastoff mit einer Wildnote

Brevet européen · EP1013177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1013177
Numéro de demande
EP98204369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1998
Publié
28 juin 2000
Délivré
3 sept. 2003
Radié
3 sept. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A23L 1/231 (2006.01)
A23L 1/226 (2006.01)
A23K 1/18 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Blank, Imre

1073 Savigny

Cerny, Christoph

8400 Winterthur

Devaud, Stephanie

1699 Porsel

Heyland, Sven

8532 Weiningen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.