Diagonalflusspumpe
Brevet européen · EP1013294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1013294
- Numéro de demande
- EP99811060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 1999
- Publié
- 28 juin 2000
- Délivré
- 18 avr. 2007
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/10 (2006.01)H02K 7/09 (2006.01)
- Priorité
- EP 98811236 16.12.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 15 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.