Diagonalflusspumpe

Brevet européen · EP1013294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1013294
Numéro de demande
EP99811060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1999
Publié
28 juin 2000
Délivré
18 avr. 2007
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/10 (2006.01)
H02K 7/09 (2006.01)
Priorité
EP 98811236 16.12.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 15 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  3. 15 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.