Reaktivdestillation

Brevet européen · EP1013325 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1013325
Numéro de demande
EP99811076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1999
Publié
28 juin 2000
Délivré
4 juin 2003
Radié
4 juin 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B01D 3/00 (2006.01)
B01J 8/04 (2006.01)
B01J 8/06 (2006.01)
B01J 19/32 (2006.01)
Priorité
EP 98811254 22.12.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 28 avr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  3. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  4. 13 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Sulzer Chemtech AG

Hegifeldstrasse 10, 8404 Winterthur

Mandataire

Sulzer Management AG

KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

Inventeur

Moritz, Peter

8400 Winterthur

Levering, Willem Wiekert

8405 Winterthur

Plüss, Raymond Charles

8451 Kleinandelfingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.