Rollenzellenpumpe

Brevet européen · EP1013932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1013932
Numéro de demande
EP00201178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1997
Publié
28 juin 2000
Délivré
8 oct. 2003
Radié
8 oct. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F04C 2/344 (2006.01)
Divisionnaire de
EP97203854
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Van Doorne's Transmissie B.V.

Dr. Hub van Doorneweg 120 Postbus 500, 5026 RA Tilburg, NL

Inventeur

Van Wijk, Elias

3451 TC Vleuten, NL

Van Spijk, Johannes Gerardus Ludovicus Maria

5151 VT Drunen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.