Quellenumschaltsystem und -verfahren
Brevet européen · EP1014534 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1014534
- Numéro de demande
- EP99310270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 1999
- Publié
- 28 juin 2000
- Délivré
- 7 févr. 2007
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 9/06 (2006.01)
- Priorité
- US 219101 22.12.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
O'Leary, Raymond P.
Evanston, Illinois 60201, US
Tobin, Thomas J.
Northbrook, Illinois 60062, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.