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Brevet européen · EP1014846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1014846
Numéro de demande
EP98942878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1998
Publié
5 juil. 2000
Délivré
14 janv. 2004
Radié
14 janv. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47L 23/22 (2006.01)
Priorité
GB 9719198 10.09.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/002737 10.09.1998
Publication PCT
WO1999/012465 18.03.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  2. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Milliken Denmark A/S

MILLIKEN DENMARK A/S

Fabriksvej, 8544 Mörke, DK

Inventeur

BROCK, Thomas, Albert, Patrick

Brooklands, Sale, Manchester M33 3RW, GB

NURMENTAUS, Keijo, Juhani

F-01900 Nurmijarvi, FI

MOREL, Patrick

F-91940 Les Ulis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.