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Brevet européen · EP1015683 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1015683
- Numéro de demande
- EP98920783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 1998
- Publié
- 5 juil. 2000
- Délivré
- 29 janv. 2003
- Radié
- 29 janv. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D21B 1/34 (2006.01)
- Priorité
- SE 9701606 29.04.1997
- Demande PCT
- PCT/SE1998/000756 24.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/049389 05.11.1998
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 31 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
Parties
Inventeur
LIIN, Sven
S-196 37 Kungsängen, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.