ACCESSOIRES DE RAIL
Brevet européen · EP1015698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1015698
- Numéro de demande
- EP98946552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 1998
- Publié
- 5 juil. 2000
- Délivré
- 14 avr. 2004
- Radié
- 17 sept. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E01B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9719864 19.09.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/002767 18.09.1998
- Publication PCT
- WO1999/015732 01.04.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 24.09.2018
- 12 avr. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Corus UK Limited, 30 Millbank, London SW1P 4WY, Royaume-Uni, THE UNIVERSITY OF SOUTHAMPTON, Highfield, Southampton S017 1BJ, Royaume-Uni → THE UNIVERSITY OF SOUTHAMPTON, Highfield, Southampton S017 1BJ, Royaume-Uni, Tata Steel UK Limited, 30 Millbank, London, SW1P 4WY, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
- 12 avr. 2017
Transféré
- Titulaire
- THE UNIVERSITY OF SOUTHAMPTON, Highfield, Southampton S017 1BJ, Royaume-Uni, Tata Steel UK Limited, 30 Millbank, London, SW1P 4WY, Royaume-Uni → THE UNIVERSITY OF SOUTHAMPTON, Highfield, Southampton S017 1BJ, Royaume-Uni, Longs Steel UK Limited, 30 Millbank, 2nd Floor, London SW1P 4WY, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
- 12 avr. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- THE UNIVERSITY OF SOUTHAMPTON, Highfield, Southampton S017 1BJ, Royaume-Uni, Longs Steel UK Limited, 30 Millbank, 2nd Floor, London SW1P 4WY, Royaume-Uni → THE UNIVERSITY OF SOUTHAMPTON, Highfield, Southampton S017 1BJ, Royaume-Uni, British Steel Limited, Administration Building, Brigg Road, Scunthorpe, North Lincolnshire DN16 1BP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Keswick, Cumbria CA12 5RY, GB
Rotherham S60 3LQ, GB
Penrith, Cumbria CA10 3AS, GB
Southampton SO16 8LA, GB
Romsey, Hampshire S051 7RT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.