ACCESSOIRES DE RAIL

Brevet européen · EP1015698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1015698
Numéro de demande
EP98946552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1998
Publié
5 juil. 2000
Délivré
14 avr. 2004
Radié
17 sept. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E01B 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 9719864 19.09.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/002767 18.09.1998
Publication PCT
WO1999/015732 01.04.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.09.2018

  2. 12 avr. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Corus UK Limited, 30 Millbank, London SW1P 4WY, Royaume-Uni, THE UNIVERSITY OF SOUTHAMPTON, Highfield, Southampton S017 1BJ, Royaume-Uni → THE UNIVERSITY OF SOUTHAMPTON, Highfield, Southampton S017 1BJ, Royaume-Uni, Tata Steel UK Limited, 30 Millbank, London, SW1P 4WY, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

  3. 12 avr. 2017

    Transféré

    Titulaire
    THE UNIVERSITY OF SOUTHAMPTON, Highfield, Southampton S017 1BJ, Royaume-Uni, Tata Steel UK Limited, 30 Millbank, London, SW1P 4WY, Royaume-Uni → THE UNIVERSITY OF SOUTHAMPTON, Highfield, Southampton S017 1BJ, Royaume-Uni, Longs Steel UK Limited, 30 Millbank, 2nd Floor, London SW1P 4WY, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

  4. 12 avr. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    THE UNIVERSITY OF SOUTHAMPTON, Highfield, Southampton S017 1BJ, Royaume-Uni, Longs Steel UK Limited, 30 Millbank, 2nd Floor, London SW1P 4WY, Royaume-Uni → THE UNIVERSITY OF SOUTHAMPTON, Highfield, Southampton S017 1BJ, Royaume-Uni, British Steel Limited, Administration Building, Brigg Road, Scunthorpe, North Lincolnshire DN16 1BP, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

  5. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Inventeur

HODGSON, William

Keswick, Cumbria CA12 5RY, GB

CLARKE, John, Barry

Rotherham S60 3LQ, GB

FARRINGTON, David

Penrith, Cumbria CA10 3AS, GB

THOMPSON, David, John

Southampton SO16 8LA, GB

JONES, Christopher, John, Cedric

Romsey, Hampshire S051 7RT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.