SPANNUNGSTEILER
Brevet européen · EP1015895 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1015895
- Numéro de demande
- EP98941207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 1998
- Publié
- 5 juil. 2000
- Délivré
- 11 juil. 2001
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 1/18 (2006.01)G01R 15/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 218397 16.09.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000391 14.09.1998
- Publication PCT
- WO1999/014604 25.03.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
- 27 juil. 2011
Transféré
- Titulaire
- Trench Switzerland AG, Lehenmattstrasse 353, 4052 Basel → Trench France SAS, 16, rue du Général Cassagnou, BP80070, 68302 Saint Louis Cedex, France
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 13 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
Parties
Mandataire
Inventeur
MINKNER, Ruthard
CH-4148 Pfeffingen
SCHMID, Joachim
D-79588 Efringen-Kirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.