ÜBERWACHUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP1015948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1015948
Numéro de demande
EP98909619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1998
Publié
5 juil. 2000
Délivré
13 nov. 2002
Radié
13 nov. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G05B 23/02 (2006.01)
Priorité
GB 9705186 13.03.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/000753 13.03.1998
Publication PCT
WO1998/040800 17.09.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  2. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Titulaire

TFX GROUP LIMITED

TFX Group Limited

High Holborn Road Codnor, Ripley Derbyshire DE5 3NW, GB

Inventeur

MILNE, Robert, William

West Lothian EH48 3DG, GB

NICOL, Charles, Jarvis

Glasgow G20 6BT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.