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Brevet européen · EP1016210 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1016210
Numéro de demande
EP98933819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1998
Publié
5 juil. 2000
Délivré
10 sept. 2003
Radié
10 sept. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H03F 1/32 (2006.01)
Priorité
GB 9715278 18.07.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/002099 16.07.1998
Publication PCT
WO1999/004486 28.01.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Cambridge Consultants Limited

CAMBRIDGE CONSULTANTS LIMITED

Science Park Milton Road, Cambridge CB4 4DW, GB

Inventeur

DAVIES, Thomas, Richard

Cambridge CB4 4PP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.