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Brevet européen · EP1016299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1016299
Numéro de demande
EP98905064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1998
Publié
5 juil. 2000
Délivré
21 déc. 2005
Radié
21 déc. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04Q 7/38 (2006.01)
H04Q 7/22 (2006.01)
Priorité
US 800734 13.02.1997
Demande PCT
PCT/US1998/002773 13.02.1998
Publication PCT
WO1998/036606 20.08.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  2. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM INCORPORATED

5775 Morehouse Drive, San Diego, California 92121-1714, US

Inventeur

WILLENEGGER, Serge

CH-1400 Yverdon-Les-Bains

JOU, Yu-Cheun

San Diego, CA 92129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.