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Brevet européen · EP1016321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1016321
Numéro de demande
EP97931407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 1997
Publié
5 juil. 2000
Délivré
26 mai 2004
Radié
26 mai 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05B 3/14 (2006.01)
Priorité
US 672603 28.06.1996
Demande PCT
PCT/US1997/011057 24.06.1997
Publication PCT
WO1998/001010 08.01.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  2. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Inventeur

JANVRIN, Aron, K.

Palo Alto, CA 94301, US

OSTERHOUT, Glen, W.

Fremont, CA 94536, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.