Bremsanlage fur Rollshuhe

Brevet européen · EP1016436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1016436
Numéro de demande
EP99123964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 1999
Publié
5 juil. 2000
Délivré
29 juin 2005
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/14 (2006.01)
Priorité
IT TV980167 30.12.1998
IT TV990016 U 24.03.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 30 sept. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mark-Pat Modiano S.A., Via Marconi, 4, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

  3. 30 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Nordica S.p.A.

NORDICA S.p.A

Via Montebelluna 5/7, 31040 Trevignano (Treviso), IT

Mandataire

Mark-Pat Modiano S.A.

Via Marconi, 4, 6900 Lugano

Inventeur

Gorza, Roberto

32032 Feltre (Belluno), IT

Vendramin, Nicola

35017 Piombino Dese (Padova), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.