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Brevet européen · EP1016507 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1016507
Numéro de demande
EP99101570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1999
Publié
5 juil. 2000
Délivré
7 juil. 2004
Radié
1 févr. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B26B 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 37341598 28.12.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.02.2019

  2. 28 mai 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Yoshida Metal Industry Co., Ltd., 1447-3, Shimonakano, Yoshida-machi,, Nishikanbara-gun, Niigata, Japon → Yoshida Metal Industry Co., Ltd., 2078-3 Yoshida Nishiohta, Tsubame-shi, Niigata, Japon

    Publié dans Swissreg le 28.05.2009

  3. 29 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mark-Pat Modiano S.A., Via Marconi, 4, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  4. 15 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Yoshida Metal Industry Co., Ltd.

2078-3 Yoshida Nishiohta Tsubame-shi, Niigata, JP

Mandataire

Mark-Pat Modiano S.A.

Via Marconi, 4, 6900 Lugano

Inventeur

Watanabe, Hideyo c/o Yoshida Metal Industry Co.Ltd

Nishikanbara-gun Niigata, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.