Federbelastetes Sicherheitsventil

Brevet européen · EP1016812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1016812
Numéro de demande
EP99811140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1999
Publié
5 juil. 2000
Délivré
25 août 2004
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/04 (2006.01)
Priorité
DE 19860578 29.12.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Abrell, Monika

8052 Zürich

Hunger, Olaf

8200 Schaffhausen

Peter, Jörg

8340 Hinwil

Zehnder, Lukas, Dr.

5405 Baden-Dättwil

Dähler, Christian

Greensburg, PA 15601, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.