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Brevet européen · EP1017490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1017490
Numéro de demande
EP98944862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1998
Publié
12 juil. 2000
Délivré
2 juil. 2003
Radié
2 juil. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01J 19/32 (2006.01)
Priorité
US 936878 25.09.1997
Demande PCT
PCT/US1998/019036 11.09.1998
Publication PCT
WO1999/015269 01.04.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Inventeur

INGRAM, Lonnie, L.

Box 23 Braman, OK 74632, US

NIGG, Jason, M.

Mansfield, Texas 76063, US

YEOMAN, Neil

Merrick, NY 11566, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.