SCHREIBGERÄT
Brevet européen · EP1017571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1017571
- Numéro de demande
- EP98948391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 1998
- Publié
- 12 juil. 2000
- Délivré
- 28 mai 2003
- Radié
- 28 mai 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B43K 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 937400 25.09.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/019678 22.09.1998
- Publication PCT
- WO1999/015341 01.04.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Inventeur
DOWST, William, P.
Reading, MA 01867, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.